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Délibérations du conseil municipal 2006-2008

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Présentation des notices

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  • 2008-120 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction de la 4e tranche des Brichères – 9 logements (tranche ferme) – emprunt de 60 200 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations
    1 vue - 2008-120 Garantie d\'emprunt – Office auxerrois de l\'habitat – opération de construction de la 4e tranche des Brichères – 9 logements (tranche ferme) – emprunt de 60 200 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 16 mai 2008
    Cote : 535 W 14/36
    Sujet : logement social / finances locales
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-121 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction de la 4e tranche des Brichères – 9 logements (tranche ferme) – emprunt de 617 490 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations
    1 vue - 2008-121 Garantie d\'emprunt – Office auxerrois de l\'habitat – opération de construction de la 4e tranche des Brichères – 9 logements (tranche ferme) – emprunt de 617 490 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 16 mai 2008
    Cote : 535 W 14/37
    Sujet : logement social / finances locales
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-122 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction de 3 logements PLAI, avenue de Grattery – emprunt de 173 700 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations
    1 vue - 2008-122 Garantie d\'emprunt – Office auxerrois de l\'habitat – opération de construction de 3 logements PLAI, avenue de Grattery – emprunt de 173 700 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 16 mai 2008
    Cote : 535 W 14/38
    Sujet : logement social / finances locales
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de Grattery
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-123 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction de 15 logements PLUS et de 3 logements PLAI, avenue de Grattery – emprunt de 194 400 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations
    1 vue - 2008-123 Garantie d\'emprunt – Office auxerrois de l\'habitat – opération de construction de 15 logements PLUS et de 3 logements PLAI, avenue de Grattery – emprunt de 194 400 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 16 mai 2008
    Cote : 535 W 14/39
    Sujet : logement social / finances locales
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de Grattery
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-124 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction de 15 logements PLUS, avenue de Grattery – emprunt de 346 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations
    1 vue - 2008-124 Garantie d\'emprunt – Office auxerrois de l\'habitat – opération de construction de 15 logements PLUS, avenue de Grattery – emprunt de 346 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 16 mai 2008
    Cote : 535 W 14/40
    Sujet : logement social / finances locales
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de Grattery
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-125 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction de 3 logements PLAI, avenue de Grattery – emprunt de 68 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations
    1 vue - 2008-125 Garantie d\'emprunt – Office auxerrois de l\'habitat – opération de construction de 3 logements PLAI, avenue de Grattery – emprunt de 68 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 16 mai 2008
    Cote : 535 W 14/41
    Sujet : logement social / finances locales
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de Grattery
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-126 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction de 15 logements PLUS, avenue de Grattery – emprunt de 881 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations
    1 vue - 2008-126 Garantie d\'emprunt – Office auxerrois de l\'habitat – opération de construction de 15 logements PLUS, avenue de Grattery – emprunt de 881 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 16 mai 2008
    Cote : 535 W 14/42
    Sujet : logement social / finances locales
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de Grattery
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-127 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de réhabilitation du Foyer des Jeunes Travailleurs – emprunt de 502 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations
    1 vue - 2008-127 Garantie d\'emprunt – Office auxerrois de l\'habitat – opération de réhabilitation du Foyer des Jeunes Travailleurs – emprunt de 502 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 16 mai 2008
    Cote : 535 W 14/43
    Sujet : foyer / finances locales
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Foyer des jeunes travailleurs Vaulabelle
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-128 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction de 20 logements, avenue de la Turgotine – emprunt de 1 663 600 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations
    1 vue - 2008-128 Garantie d\'emprunt – Office auxerrois de l\'habitat – opération de construction de 20 logements, avenue de la Turgotine – emprunt de 1 663 600 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 16 mai 2008
    Cote : 535 W 14/44
    Sujet : logement social / finances locales
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Turgotine
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-129 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction de 20 logements, avenue de la Turgotine – emprunt de 140 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations
    1 vue - 2008-129 Garantie d\'emprunt – Office auxerrois de l\'habitat – opération de construction de 20 logements, avenue de la Turgotine – emprunt de 140 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 16 mai 2008
    Cote : 535 W 14/45
    Sujet : logement social / finances locales
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Turgotine
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-130 Correspondants de nuit – signature du marché de prestations de service à venir – adhésion au réseau des villes « correspondants de nuit » – Demandes de subventions
    3 vues - 2008-130 Correspondants de nuit – signature du marché de prestations de service à venir – adhésion au réseau des villes « correspondants de nuit » – Demandes de subventions (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 16 mai 2008
    Cote : 535 W 14/46
    Sujet : surveillance des bâtiments / commande publique / finances locales
    Organisme : Auxerre. Service des correspondants de nuit
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-131 Communauté de l'Auxerrois – aires d'accueil de moyen passage des gens du voyage aux Cassoirs – approbation du règlement intérieur
    5 vues - 2008-131 Communauté de l\'Auxerrois – aires d\'accueil de moyen passage des gens du voyage aux Cassoirs – approbation du règlement intérieur (ouvre la visionneuse)

    5 vues

    Date  : 16 mai 2008
    Cote : 535 W 14/47
    Sujet : nomade
    Organisme : Communauté de l'Auxerrois (1993-2010)
    Lieu : Les Cassoirs (Auxerre, Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-132 Conseillers municipaux – droit à la formation
    1 vue - 2008-132 Conseillers municipaux – droit à la formation (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 16 mai 2008
    Cote : 535 W 14/48
    Sujet : élu
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-133 Conseillers municipaux – remboursement des frais de garde d'enfants ou d'assistance aux personnes
    1 vue - 2008-133 Conseillers municipaux – remboursement des frais de garde d\'enfants ou d\'assistance aux personnes (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 16 mai 2008
    Cote : 535 W 14/49
    Sujet : élu
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-134 Trésorier principal – indemnité de conseil
    1 vue - 2008-134 Trésorier principal – indemnité de conseil (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 16 mai 2008
    Cote : 535 W 14/50
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-135 Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois (SIETEUA) – désignation des représentants du conseil municipal – modification
    2 vues - 2008-135 Syndicat intercommunal d\'épuration et de traitement des eaux usées de l\'Auxerrois (SIETEUA) – désignation des représentants du conseil municipal – modification (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 16 mai 2008
    Cote : 535 W 14/51
    Sujet : traitement des eaux usées / élu / structure administrative
    Organisme : Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois (Appoigny ; 2000-....)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-136 Office Municipal des Sports – désignation des représentants du conseil municipal – modification
    2 vues - 2008-136 Office Municipal des Sports – désignation des représentants du conseil municipal – modification (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 16 mai 2008
    Cote : 535 W 14/52
    Sujet : sport / élu
    Organisme : Office municipal des sports (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-137 Actes de gestion courante
    5 vues - 2008-137 Actes de gestion courante (ouvre la visionneuse)

    5 vues

    Date  : 16 mai 2008
    Cote : 535 W 14/53
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-138 Parc d'activités des Clairions – aménagement d'un parking de 400 places – signature des marchés à venir
    1 vue - 2008-138 Parc d\'activités des Clairions – aménagement d\'un parking de 400 places – signature des marchés à venir (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 16 mai 2008
    Cote : 535 W 14/54
    Sujet : zone d'activités / équipement collectif / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-139 Personnel municipal – effectif réglementaire – modification
    1 vue - 2008-139 Personnel municipal – effectif réglementaire – modification (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 16 mai 2008
    Cote : 535 W 14/55
    Sujet : personnel
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-140 Liaison Troyes-Auxerre-Bourges – vœu présenté par le maire
    1 vue - 2008-140 Liaison Troyes-Auxerre-Bourges – vœu présenté par le maire (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 16 mai 2008
    Cote : 535 W 14/56
    Sujet : réseau routier
    Lieu : Troyes (Aube, France) / Autoroute A 26 Troyes-Auxerre-Bourges (France) / Bourges (Cher, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-141 Ordre du jour complémentaire – urgence à délibérer
    2 vues - 2008-141 Ordre du jour complémentaire – urgence à délibérer (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 16 mai 2008
    Cote : 535 W 14/57
    Sujet : conseil municipal
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-142 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations
    2 vues - 2008-142 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 16 mai 2008
    Cote : 535 W 14/58
    Sujet : conseil municipal
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Feuille de signatures
    1 vue - Feuille de signatures (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 16 mai 2008
    Cote : 535 W 14/59
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Ordre du jour du conseil municipal du 26 juin 2008
    3 vues - Ordre du jour du conseil municipal du 26 juin 2008 (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 26 juin 2008
    Cote : 535 W 14/60
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Compte-rendu de la séance du 26 juin 2008
    2 vues - Compte-rendu de la séance du 26 juin 2008 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 26 juin 2008
    Cote : 535 W 14/61
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication du maire sur les liaisons ferroviaires Auxerre-Paris et Auxerre-Dijon
    1 vue - Communication du maire sur les liaisons ferroviaires Auxerre-Paris et Auxerre-Dijon (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 26 juin 2008
    Cote : 535 W 14/62
    Sujet : transport ferroviaire
    Lieu : Dijon (Côte-d'Or, France) / Paris (France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication du maire sur l'aménagement et la recomposition de la place de l'Arquebuse
    1 vue - Communication du maire sur l\'aménagement et la recomposition de la place de l\'Arquebuse (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 26 juin 2008
    Cote : 535 W 14/63
    Sujet : opération d'urbanisme / équipement collectif
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place de l'Arquebuse
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication du maire sur les quais de l'Yonne
    4 vues - Communication du maire sur les quais de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)

    4 vues

    Date  : 26 juin 2008
    Cote : 535 W 14/64
    Sujet : opération d'urbanisme / équipement collectif
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quais de l'Yonne
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Voeux d'Alain Raymont sur le service minimum dans les écoles, sur les parkings autour de la gare, sur l'entreprise CEAC-Fulmen
    1 vue - Voeux d\'Alain Raymont sur le service minimum dans les écoles, sur les parkings autour de la gare, sur l\'entreprise CEAC-Fulmen (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 26 juin 2008
    Cote : 535 W 14/65
    Sujet : entreprise en difficulté / équipement collectif / enseignement élémentaire
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Voeu de Guillaume Larrivé sur la diffusion de la Charte de la laïcité dans les services publics
    1 vue - Voeu de Guillaume Larrivé sur la diffusion de la Charte de la laïcité dans les services publics (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 26 juin 2008
    Cote : 535 W 14/66
    Sujet : vie politique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Voeu de Fabien Cool pour l'organisation du championnat de France senior amateurs par le Ring club Auxerrois
    1 vue - Voeu de Fabien Cool pour l\'organisation du championnat de France senior amateurs par le Ring club Auxerrois (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 26 juin 2008
    Cote : 535 W 14/67
    Sujet : sport
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Voeu de Richard Jacob conseiller municipal de la liste « Auxerre Emploi Sécurité » sur un jumelage avec une commune d'Irlande
    2 vues - Voeu de Richard Jacob conseiller municipal de la liste « Auxerre Emploi Sécurité » sur un jumelage avec une commune d\'Irlande (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 26 juin 2008
    Cote : 535 W 14/68
    Sujet : jumelage
    Lieu : Irlande
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Liste des présents et absents à la séance du 26 juin 2008
    1 vue - Liste des présents et absents à la séance du 26 juin 2008 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 26 juin 2008
    Cote : 535 W 14/69
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-143 Budget principal – compte administratif 2007
    1 vue - 2008-143 Budget principal – compte administratif 2007 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 26 juin 2008
    Cote : 535 W 14/70
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-144 Budget assainissement – compte administratif 2007
    1 vue - 2008-144 Budget assainissement – compte administratif 2007 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 26 juin 2008
    Cote : 535 W 14/71
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-145 Budget crématorium – compte administratif 2007
    1 vue - 2008-145 Budget crématorium – compte administratif 2007 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 26 juin 2008
    Cote : 535 W 14/72
    Sujet : équipement collectif / finances locales
    Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-146 Comptes de gestion 2007
    1 vue - 2008-146 Comptes de gestion 2007 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 26 juin 2008
    Cote : 535 W 14/73
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-147 Budget principal – affectation des résultats
    1 vue - 2008-147 Budget principal – affectation des résultats (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 26 juin 2008
    Cote : 535 W 14/74
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-148 Budget assainissement – affectation des résultats
    1 vue - 2008-148 Budget assainissement – affectation des résultats (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 26 juin 2008
    Cote : 535 W 14/75
    Sujet : traitement des eaux usées / finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-149 Budget crématorium – affectation des résultats
    1 vue - 2008-149 Budget crématorium – affectation des résultats (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 26 juin 2008
    Cote : 535 W 14/76
    Sujet : équipement collectif / finances locales
    Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-150 Budget principal 2008 – décision modificative n° 2
    2 vues - 2008-150 Budget principal 2008 – décision modificative n° 2 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 26 juin 2008
    Cote : 535 W 14/77
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-151 Attribution de subventions exceptionnelles
    1 vue - 2008-151 Attribution de subventions exceptionnelles (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 26 juin 2008
    Cote : 535 W 14/78
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-152 Parc d'activités des Clairions – Association Foncière Urbaine Libre – approbation des décomptes de l'opération
    3 vues - 2008-152 Parc d\'activités des Clairions – Association Foncière Urbaine Libre – approbation des décomptes de l\'opération (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 26 juin 2008
    Cote : 535 W 14/79
    Sujet : zone d'activités / opération d'urbanisme / association foncière urbaine
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-153 Société d'Économie Mixte Yonne Équipement – entrée de la ville dans le capital de la SEM – apport en compte courant
    1 vue - 2008-153 Société d\'Économie Mixte Yonne Équipement – entrée de la ville dans le capital de la SEM – apport en compte courant (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 26 juin 2008
    Cote : 535 W 14/80
    Sujet : société d'économie mixte
    Organisme : Yonne Équipement (Auxerre ; 1995-....)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-154 Cité des Musiques – salle de diffusion des musiques actuelles – délégation de service public – choix du délégataire pour les années 2009 à 2012
    72 vues - 2008-154 Cité des Musiques – salle de diffusion des musiques actuelles – délégation de service public – choix du délégataire pour les années 2009 à 2012 (ouvre la visionneuse)

    72 vues

    Date  : 26 juin 2008
    Cote : 535 W 14/81
    Sujet : propriété publique / équipement socio culturel
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex / Auxerre (Yonne, France) -- Cité des musiques
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-155 Porte de Paris – projet de réalisation d'une résidence services pour personnes âgées – déclassement du domaine public
    3 vues - 2008-155 Porte de Paris – projet de réalisation d\'une résidence services pour personnes âgées – déclassement du domaine public (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 26 juin 2008
    Cote : 535 W 14/82
    Sujet : propriété publique / établissement médico social
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier de la Porte de Paris
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-156 Équipement Sportif et de Loisirs Rive Droite – bail emphytéotique consenti par l'ASPTT à la ville d'Auxerre
    9 vues - 2008-156 Équipement Sportif et de Loisirs Rive Droite – bail emphytéotique consenti par l\'ASPTT à la ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)

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    Date  : 26 juin 2008
    Cote : 535 W 14/83
    Sujet : immobilier / installation sportive
    Organisme : ASPTT Auxerre
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Complexe de sports et de loisirs Serge-Mésonès
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-157 Équipement Sportif et de Loisirs Rive Droite – avenants n° 1 aux marchés de travaux avec les entreprises Joly et BEI
    1 vue - 2008-157 Équipement Sportif et de Loisirs Rive Droite – avenants n° 1 aux marchés de travaux avec les entreprises Joly et BEI (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 26 juin 2008
    Cote : 535 W 14/84
    Sujet : installation sportive / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Complexe de sports et de loisirs Serge-Mésonès
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-158 Démocratie de proximité – modification de la charte de fonctionnement
    4 vues - 2008-158 Démocratie de proximité – modification de la charte de fonctionnement (ouvre la visionneuse)

    4 vues

    Date  : 26 juin 2008
    Cote : 535 W 14/85
    Sujet : démocratie / structure administrative
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-159 Plan local d'urbanisme (PLU) – modification du PLU concernant le secteur UP2 de la Maladière et du secteur des Piedalloues
    3 vues - 2008-159 Plan local d\'urbanisme (PLU) – modification du PLU concernant le secteur UP2 de la Maladière et du secteur des Piedalloues (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 26 juin 2008
    Cote : 535 W 14/86
    Sujet : urbanisme
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Piédalloues / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier de la Maladière
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-160 Plan de zonage de l'assainissement de la commune d'Auxerre – modification
    1 vue - 2008-160 Plan de zonage de l\'assainissement de la commune d\'Auxerre – modification (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 26 juin 2008
    Cote : 535 W 14/87
    Sujet : traitement des eaux usées
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-161 Renouvellement urbain des Brichères – Équipement Public de Proximité – achat de mobilier – Demande de subventions
    1 vue - 2008-161 Renouvellement urbain des Brichères – Équipement Public de Proximité – achat de mobilier – Demande de subventions (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 26 juin 2008
    Cote : 535 W 14/88
    Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / finances locales / équipement socio culturel
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères / Auxerre (Yonne, France) -- Équipement public de proximité des Brichères
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-162 Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) pour les territoires prioritaires d'Auxerre – 2e programmation
    2 vues - 2008-162 Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) pour les territoires prioritaires d\'Auxerre – 2e programmation (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 26 juin 2008
    Cote : 535 W 14/89
    Sujet : politique de la ville
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-163 Création d'un comité consultatif de la Nature en ville – désignation de ses membres
    2 vues - 2008-163 Création d\'un comité consultatif de la Nature en ville – désignation de ses membres (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 26 juin 2008
    Cote : 535 W 14/90
    Sujet : protection de la nature
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-164 Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois (SIETEUA) – désignation d'un représentant de la ville à la commission consultative des services publics locaux
    2 vues - 2008-164 Syndicat intercommunal d\'épuration et de traitement des eaux usées de l\'Auxerrois (SIETEUA) – désignation d\'un représentant de la ville à la commission consultative des services publics locaux (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 26 juin 2008
    Cote : 535 W 14/91
    Sujet : traitement des eaux usées / élu / structure administrative
    Organisme : Auxerre. Commission consultative des services publics locaux / Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois (Appoigny ; 2000-....)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-165 Rue des Boucheries – signature des marchés de travaux d'aménagement
    1 vue - 2008-165 Rue des Boucheries – signature des marchés de travaux d\'aménagement (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 26 juin 2008
    Cote : 535 W 14/92
    Sujet : réseau routier / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Boucheries
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-166 Parc Darnus Rantheaume – aménagement du stationnement et des entrées de la rue Darnus – avenant n° 1 au marché de travaux
    1 vue - 2008-166 Parc Darnus Rantheaume – aménagement du stationnement et des entrées de la rue Darnus – avenant n° 1 au marché de travaux (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 26 juin 2008
    Cote : 535 W 14/93
    Sujet : espace vert / réseau routier / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc Darnus-Rantheaume / Auxerre (Yonne, France) -- Rue Darnus
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-167 Cathédrale Saint-Étienne – mise en conservation des vitraux – demande de subvention
    1 vue - 2008-167 Cathédrale Saint-Étienne – mise en conservation des vitraux – demande de subvention (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 26 juin 2008
    Cote : 535 W 14/94
    Sujet : édifice cultuel / finances locales
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-168 Stade Auxerrois – construction d'une halle multisports – avenant n° 2 au marché de travaux avec l'entreprise C3B
    1 vue - 2008-168 Stade Auxerrois – construction d\'une halle multisports – avenant n° 2 au marché de travaux avec l\'entreprise C3B (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 26 juin 2008
    Cote : 535 W 14/95
    Sujet : installation sportive / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Terrains et installations sportives du Stade Auxerrois
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-169 Restauration collective – bilan du contrat en cours – choix du mode de gestion pour 2009-2014
    10 vues - 2008-169 Restauration collective – bilan du contrat en cours – choix du mode de gestion pour 2009-2014 (ouvre la visionneuse)

    10 vues

    Date  : 26 juin 2008
    Cote : 535 W 14/96
    Sujet : restauration collective / commande publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-170 Université de Bourgogne – IUT – construction d'un bâtiment de la vie étudiante – concours d'architecte – élection du jury – demande de subventions
    4 vues - 2008-170 Université de Bourgogne – IUT – construction d\'un bâtiment de la vie étudiante – concours d\'architecte – élection du jury – demande de subventions (ouvre la visionneuse)

    4 vues

    Date  : 26 juin 2008
    Cote : 535 W 14/97
    Sujet : établissement d'enseignement / enseignement supérieur / finances locales
    Organisme : Université de Bourgogne
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Institut universitaire de technologie de Dijon-Auxerre
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-171 Personnel municipal – effectif réglementaire – modification
    1 vue - 2008-171 Personnel municipal – effectif réglementaire – modification (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 26 juin 2008
    Cote : 535 W 14/98
    Sujet : personnel
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-172 Programme véhicules et engins 2008 – autorisation de signer les marchés à venir – demande de subventions
    3 vues - 2008-172 Programme véhicules et engins 2008 – autorisation de signer les marchés à venir – demande de subventions (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 26 juin 2008
    Cote : 535 W 14/99
    Sujet : véhicule automobile / commande publique / finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-173 Protocole d'accord transactionnel entre SA Neuf Cegetel et la commune – autorisation de signature
    1 vue - 2008-173 Protocole d\'accord transactionnel entre SA Neuf Cegetel et la commune – autorisation de signature (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 26 juin 2008
    Cote : 535 W 14/100
    Sujet : commande publique / télécommunications
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-174 Conférence sanitaire du territoire – désignation d'un représentant de la ville
    2 vues - 2008-174 Conférence sanitaire du territoire – désignation d\'un représentant de la ville (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 26 juin 2008
    Cote : 535 W 14/101
    Sujet : santé / élu / structure administrative
    Organisme : Conférence sanitaire du territoire
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-175 Désignation d'un conseiller en charge des questions de défense
    2 vues - 2008-175 Désignation d\'un conseiller en charge des questions de défense (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 26 juin 2008
    Cote : 535 W 14/102
    Sujet : défense du territoire / élu
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-176 Désignation des membres de la commission d'appel d'offres appelée à siéger le 5 août 2008
    2 vues - 2008-176 Désignation des membres de la commission d\'appel d\'offres appelée à siéger le 5 août 2008 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 26 juin 2008
    Cote : 535 W 14/103
    Sujet : commande publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-177 Actes de gestion courante
    6 vues - 2008-177 Actes de gestion courante (ouvre la visionneuse)

    6 vues

    Date  : 26 juin 2008
    Cote : 535 W 14/104
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-178 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations
    2 vues - 2008-178 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 26 juin 2008
    Cote : 535 W 14/105
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-179 Désignation du président de séance pour le vote des comptes administratifs 2007
    2 vues - 2008-179 Désignation du président de séance pour le vote des comptes administratifs 2007 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 26 juin 2008
    Cote : 535 W 14/106
    Sujet : conseil municipal / finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Feuille de signatures
    1 vue - Feuille de signatures (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 26 juin 2008
    Cote : 535 W 14/107
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Ordre du jour du conseil municipal du 11 septembre 2008
    3 vues - Ordre du jour du conseil municipal du 11 septembre 2008 (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 11 septembre 2008
    Cote : 535 W 15/1
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Compte-rendu de la séance du 11 septembre 2008
    1 vue - Compte-rendu de la séance du 11 septembre 2008 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 11 septembre 2008
    Cote : 535 W 15/2
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication de Najia Ahil, adjointe, sur la rentrée scolaire
    2 vues - Communication de Najia Ahil, adjointe, sur la rentrée scolaire (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 11 septembre 2008
    Cote : 535 W 15/3
    Sujet : rentrée scolaire
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication du maire sur l'accueil à Auxerre de l'ensemble baroque de la Fenice
    1 vue - Communication du maire sur l\'accueil à Auxerre de l\'ensemble baroque de la Fenice (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 11 septembre 2008
    Cote : 535 W 15/4
    Sujet : association / musique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication du maire sur les quais de l'Yonne
    6 vues - Communication du maire sur les quais de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)

    6 vues

    Date  : 11 septembre 2008
    Cote : 535 W 15/5
    Sujet : opération d'urbanisme / équipement collectif
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quais de l'Yonne
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Voeu d'Élisabeth Gérard-Billebaud pour le groupe « Auxerre Ensemble » sur la fragilisation de la desserte des trains en direction de Paris
    2 vues - Voeu d\'Élisabeth Gérard-Billebaud pour le groupe « Auxerre Ensemble » sur la fragilisation de la desserte des trains en direction de Paris (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 11 septembre 2008
    Cote : 535 W 15/6
    Sujet : transport ferroviaire
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Feuille de présence
    1 vue - Feuille de présence (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 11 septembre 2008
    Cote : 535 W 15/7
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-180 Charte de partenariat entre la ville d'Auxerre, l'Office Auxerrois de l'Habitat, Val d'Yonne Habitat et le groupe Domanys
    5 vues - 2008-180 Charte de partenariat entre la ville d\'Auxerre, l\'Office Auxerrois de l\'Habitat, Val d\'Yonne Habitat et le groupe Domanys (ouvre la visionneuse)

    5 vues

    Date  : 11 septembre 2008
    Cote : 535 W 15/8
    Sujet : logement social
    Organisme : Domanys (Auxerre ; 1991-....) / Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) / Val d'Yonne Habitat (Auxerre ; 1967-2018)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-181 Office Auxerrois de l'Habitat – composition du conseil d'administration – désignation des représentants de la ville
    2 vues - 2008-181 Office Auxerrois de l\'Habitat – composition du conseil d\'administration – désignation des représentants de la ville (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 11 septembre 2008
    Cote : 535 W 15/9
    Sujet : logement social / élu
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-182 Porte de Paris – aménagement de la gare routière – demande d'ouverture des enquêtes conjointes préalables à la déclaration d'utilité publique et parcellaire
    3 vues - 2008-182 Porte de Paris – aménagement de la gare routière – demande d\'ouverture des enquêtes conjointes préalables à la déclaration d\'utilité publique et parcellaire (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 11 septembre 2008
    Cote : 535 W 15/10
    Sujet : transport en commun
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier de la Porte de Paris
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-183 Parc d'activité des Clairions – location d'un terrain à Yonne Équipement par bail à construction
    1 vue - 2008-183 Parc d\'activité des Clairions – location d\'un terrain à Yonne Équipement par bail à construction (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 11 septembre 2008
    Cote : 535 W 15/11
    Sujet : zone d'activités / logement
    Organisme : Yonne Équipement (Auxerre ; 1995-....)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-184 Parc d'activité des Clairions – aménagement d'un parking public – signature des marchés pour les lots assainissement et contrôles de réseaux
    1 vue - 2008-184 Parc d\'activité des Clairions – aménagement d\'un parking public – signature des marchés pour les lots assainissement et contrôles de réseaux (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 11 septembre 2008
    Cote : 535 W 15/12
    Sujet : zone d'activités / équipement collectif / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-185 Acquisition d'un terrain de la caisse mutuelle d'action sociale d'EDF réservé au plan d'urbanisme
    3 vues - 2008-185 Acquisition d\'un terrain de la caisse mutuelle d\'action sociale d\'EDF réservé au plan d\'urbanisme (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 11 septembre 2008
    Cote : 535 W 15/13
    Sujet : immobilier / aménagement foncier / propriété publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-186 Hameau des Chesnez – commission communale d'aménagement foncier – désignation des représentants de la ville
    2 vues - 2008-186 Hameau des Chesnez – commission communale d\'aménagement foncier – désignation des représentants de la ville (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 11 septembre 2008
    Cote : 535 W 15/14
    Sujet : aménagement foncier / élu / structure administrative
    Organisme : Auxerre. Commission communale d'aménagement foncier
    Lieu : Les Chesnez (Auxerre, Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-187 Rénovation urbaine du quartier des Brichères – réalisation de l'espace vert central – modification du plan de financement
    1 vue - 2008-187 Rénovation urbaine du quartier des Brichères – réalisation de l\'espace vert central – modification du plan de financement (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 11 septembre 2008
    Cote : 535 W 15/15
    Sujet : espace vert / politique de la ville / opération d'urbanisme
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-188 Attribution de subventions exceptionnelles
    1 vue - 2008-188 Attribution de subventions exceptionnelles (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 11 septembre 2008
    Cote : 535 W 15/16
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-189 Admissions en non valeurs
    1 vue - 2008-189 Admissions en non valeurs (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 11 septembre 2008
    Cote : 535 W 15/17
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-190 Garantie d'emprunt – Mutualité Française Côte-d'Or–Yonne – travaux de mise aux normes et d'amélioration de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées « Les Clairions » – emprunt de 698 963 € auprès du Crédit Foncier
    1 vue - 2008-190 Garantie d\'emprunt – Mutualité Française Côte-d\'Or–Yonne – travaux de mise aux normes et d\'amélioration de l\'établissement d\'hébergement pour personnes âgées « Les Clairions » – emprunt de 698 963 € auprès du Crédit Foncier (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 11 septembre 2008
    Cote : 535 W 15/18
    Sujet : finances locales / établissement médico social
    Organisme : Mutualité Française Côte-d'Or–Yonne / Foyer « Les Clairions » (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-191 Garantie d'emprunt – Mutualité Française Côte-d'Or–Yonne – travaux de mise aux normes et d'amélioration de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées « Les Clairions » – emprunt de 897 361 € auprès du Crédit Foncier
    1 vue - 2008-191 Garantie d\'emprunt – Mutualité Française Côte-d\'Or–Yonne – travaux de mise aux normes et d\'amélioration de l\'établissement d\'hébergement pour personnes âgées « Les Clairions » – emprunt de 897 361 € auprès du Crédit Foncier (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 11 septembre 2008
    Cote : 535 W 15/19
    Sujet : finances locales / établissement médico social
    Organisme : Mutualité Française Côte-d'Or–Yonne / Foyer « Les Clairions » (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-192 Garantie d'emprunt – SCI Espace Les Lavandes – transfert des actifs immobiliers de la Fondation Transplantation à la SCI Espace Les Lavandes – emprunt de 1 347 000 € auprès de la Caisse d'Épargne de Bourgogne
    1 vue - 2008-192 Garantie d\'emprunt – SCI Espace Les Lavandes – transfert des actifs immobiliers de la Fondation Transplantation à la SCI Espace Les Lavandes – emprunt de 1 347 000 € auprès de la Caisse d\'Épargne de Bourgogne (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 11 septembre 2008
    Cote : 535 W 15/20
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-193 Coulée verte – sécurisation de la rue Henri Farman – plan de financement – demande de subventions
    1 vue - 2008-193 Coulée verte – sécurisation de la rue Henri Farman – plan de financement – demande de subventions (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 11 septembre 2008
    Cote : 535 W 15/21
    Sujet : liaison douce / finances locales
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Allée Henri-Farman / Auxerre (Yonne, France) -- Coulée verte
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-194 Réaménagement de la rue d'Égleny – travaux d'assainissement, inspections et tests de réseaux – autorisation de signer les marchés à venir – demande de subventions
    1 vue - 2008-194 Réaménagement de la rue d\'Égleny – travaux d\'assainissement, inspections et tests de réseaux – autorisation de signer les marchés à venir – demande de subventions (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 11 septembre 2008
    Cote : 535 W 15/22
    Sujet : traitement des eaux usées / réseau routier / finances locales
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue d'Égleny
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-195 Commune associée de Vaux – convention relative à l'entretien et à la gestion de l'éclairage public et de la signalisation tricolore du pont
    3 vues - 2008-195 Commune associée de Vaux – convention relative à l\'entretien et à la gestion de l\'éclairage public et de la signalisation tricolore du pont (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 11 septembre 2008
    Cote : 535 W 15/23
    Sujet : circulation routière / éclairage public
    Lieu : Vaux (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-196 Édifices cultuels et autres monuments historiques – modification du programme de travaux d'urgence 2008 – Demande de subventions
    1 vue - 2008-196 Édifices cultuels et autres monuments historiques – modification du programme de travaux d\'urgence 2008 – Demande de subventions (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 11 septembre 2008
    Cote : 535 W 15/24
    Sujet : édifice cultuel / patrimoine culturel / finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-197 Vente d'une maison 36 boulevard Vauban
    1 vue - 2008-197 Vente d\'une maison 36 boulevard Vauban (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 11 septembre 2008
    Cote : 535 W 15/25
    Sujet : immobilier / propriété publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Boulevard Vauban
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-198 Participation de la ville à la réalisation d'un guide Gallimard consacré aux villes et pays d'art et d'histoire
    1 vue - 2008-198 Participation de la ville à la réalisation d\'un guide Gallimard consacré aux villes et pays d\'art et d\'histoire (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 11 septembre 2008
    Cote : 535 W 15/26
    Sujet : tourisme
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-199 Muséum de Bourgogne – convention 2008-2010 avec l'État, la Région, Dijon et Autun – demande de subventions
    1 vue - 2008-199 Muséum de Bourgogne – convention 2008-2010 avec l\'État, la Région, Dijon et Autun – demande de subventions (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 11 septembre 2008
    Cote : 535 W 15/27
    Sujet : patrimoine culturel / finances locales
    Organisme : Autun (Saône-et-Loire) / Muséum d'histoire naturelle (Auxerre) / Bourgogne. Conseil régional (1972-2015) / Bourgogne. Direction régionale des affaires culturelles / Dijon
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-200 Stade nautique de l'Arbre Sec – réfection de l'étanchéité et des revêtements des bassins et des plages – bassins extérieurs – marché complémentaires avec l'entreprise Sertec – vestiaires et sanitaires d'hiver – avenant n° 3 au marché de travaux avec l'entreprise Aquatech
    1 vue - 2008-200 Stade nautique de l\'Arbre Sec – réfection de l\'étanchéité et des revêtements des bassins et des plages – bassins extérieurs – marché complémentaires avec l\'entreprise Sertec – vestiaires et sanitaires d\'hiver – avenant n° 3 au marché de travaux avec l\'entreprise Aquatech (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 11 septembre 2008
    Cote : 535 W 15/28
    Sujet : installation sportive / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-201 Maison des Randonneurs – délégation de service publics – saisine de la commission consultative des services publics locaux
    1 vue - 2008-201 Maison des Randonneurs – délégation de service publics – saisine de la commission consultative des services publics locaux (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 11 septembre 2008
    Cote : 535 W 15/29
    Sujet : équipement touristique / commande publique / structure administrative
    Organisme : Auxerre. Commission consultative des services publics locaux
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison des randonneurs
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-202 Direction du service quartiers, jeunesse, citoyenneté – recrutement d'un contractuel
    1 vue - 2008-202 Direction du service quartiers, jeunesse, citoyenneté – recrutement d\'un contractuel (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 11 septembre 2008
    Cote : 535 W 15/30
    Sujet : personnel
    Organisme : Auxerre. Direction quartiers, jeunesse, citoyenneté
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-203 Correspondants de nuit – intégration des effectifs dans le personnel communal – signature des conventions « Adulte-relais »
    1 vue - 2008-203 Correspondants de nuit – intégration des effectifs dans le personnel communal – signature des conventions « Adulte-relais » (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 11 septembre 2008
    Cote : 535 W 15/31
    Sujet : surveillance des bâtiments / personnel
    Organisme : Auxerre. Service des correspondants de nuit
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-204 Mandat 2008-2014 – adoption du règlement intérieur du conseil municipal
    19 vues - 2008-204 Mandat 2008-2014 – adoption du règlement intérieur du conseil municipal (ouvre la visionneuse)

    19 vues

    Date  : 11 septembre 2008
    Cote : 535 W 15/32
    Sujet : conseil municipal
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-205 Constitution de la commission communale des impôts directs – proposition du conseil municipal
    4 vues - 2008-205 Constitution de la commission communale des impôts directs – proposition du conseil municipal (ouvre la visionneuse)

    4 vues

    Date  : 11 septembre 2008
    Cote : 535 W 15/33
    Sujet : fiscalité / élu / structure administrative
    Organisme : Auxerre. Commission communale des impôts directs
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-206 Centre hospitalier d'Auxerre – représentation de la ville au conseil d'administration
    2 vues - 2008-206 Centre hospitalier d\'Auxerre – représentation de la ville au conseil d\'administration (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 11 septembre 2008
    Cote : 535 W 15/34
    Sujet : établissement de santé
    Organisme : Centre hospitalier (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-207 Val d'Yonne habitat – représentation de la ville au conseil d'administration
    2 vues - 2008-207 Val d\'Yonne habitat – représentation de la ville au conseil d\'administration (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 11 septembre 2008
    Cote : 535 W 15/35
    Sujet : logement
    Organisme : Val d'Yonne Habitat (Auxerre ; 1967-2018)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-208 Actes de gestion courante
    5 vues - 2008-208 Actes de gestion courante (ouvre la visionneuse)

    5 vues

    Date  : 11 septembre 2008
    Cote : 535 W 15/36
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-209 Jeunes entreprises innovantes et jeunes entreprises universitaires – exonération de taxe professionnelle et de taxe foncière sur les propriétés bâties
    1 vue - 2008-209 Jeunes entreprises innovantes et jeunes entreprises universitaires – exonération de taxe professionnelle et de taxe foncière sur les propriétés bâties (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 11 septembre 2008
    Cote : 535 W 15/37
    Sujet : fiscalité professionnelle / exonération fiscale
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-210 Urgence à délibérer sur l'exonération de taxe professionnelle et de taxe foncière sur les propriétés bâties
    2 vues - 2008-210 Urgence à délibérer sur l\'exonération de taxe professionnelle et de taxe foncière sur les propriétés bâties (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 11 septembre 2008
    Cote : 535 W 15/38
    Sujet : fiscalité professionnelle / exonération fiscale
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-211 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations
    2 vues - 2008-211 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 11 septembre 2008
    Cote : 535 W 15/39
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-212 Le service public de la Poste – vœu présenté par Alain Raymont « La gauche qui ne renonce pas »
    1 vue - 2008-212 Le service public de la Poste – vœu présenté par Alain Raymont « La gauche qui ne renonce pas » (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 11 septembre 2008
    Cote : 535 W 15/40
    Sujet : poste
    Organisme : La Poste
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-213 Cadencement des trains entre Auxerre et Paris – vœu du groupe « Auxerre Ensemble »
    1 vue - 2008-213 Cadencement des trains entre Auxerre et Paris – vœu du groupe « Auxerre Ensemble » (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 11 septembre 2008
    Cote : 535 W 15/41
    Sujet : réseau ferroviaire
    Lieu : Paris (France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Feuille de signatures
    1 vue - Feuille de signatures (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 11 septembre 2008
    Cote : 535 W 15/42
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Ordre du jour du conseil municipal du 16 octobre 2008
    3 vues - Ordre du jour du conseil municipal du 16 octobre 2008 (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 16 octobre 2008
    Cote : 535 W 15/43
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Ordre du jour complémentaire
    2 vues - Ordre du jour complémentaire (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 16 octobre 2008
    Cote : 535 W 15/44
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Compte-rendu de la séance du 16 octobre 2008
    1 vue - Compte-rendu de la séance du 16 octobre 2008 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 16 octobre 2008
    Cote : 535 W 15/45
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication du maire sur la crise financière et économique
    1 vue - Communication du maire sur la crise financière et économique (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 16 octobre 2008
    Cote : 535 W 15/46
    Sujet : économie
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication du maire sur le bilan carbone du nouveau quartier des Brichères
    3 vues - Communication du maire sur le bilan carbone du nouveau quartier des Brichères (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 16 octobre 2008
    Cote : 535 W 15/47
    Sujet : énergie
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Feuille de présence
    1 vue - Feuille de présence (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 16 octobre 2008
    Cote : 535 W 15/48
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-214 Bassin d'orage de la Chaînette – attribution du marché de maîtrise d'œuvre
    1 vue - 2008-214 Bassin d\'orage de la Chaînette – attribution du marché de maîtrise d\'œuvre (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 16 octobre 2008
    Cote : 535 W 15/49
    Sujet : eau / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parking de la Tournelle / Auxerre (Yonne, France) -- Bassin d'orage de la Chaînette
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-215 Porte de Paris – vente du terrain pour la réalisation de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées
    1 vue - 2008-215 Porte de Paris – vente du terrain pour la réalisation de l\'établissement d\'hébergement pour personnes âgées (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 16 octobre 2008
    Cote : 535 W 15/50
    Sujet : immobilier / propriété publique / établissement médico social
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier de la Porte de Paris
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-216 Coulée verte – aménagement – acquisition d'un terrain réservé au PLU
    1 vue - 2008-216 Coulée verte – aménagement – acquisition d\'un terrain réservé au PLU (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 16 octobre 2008
    Cote : 535 W 15/51
    Sujet : liaison douce / immobilier / propriété publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Coulée verte
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-217 Équipement sportif et de loisirs Rive Droite – avenant n° 1 au marché de travaux avec l'entreprise De Colonna – avenant n° 2 au marché avec l'entreprise Iss Espaces Verts
    1 vue - 2008-217 Équipement sportif et de loisirs Rive Droite – avenant n° 1 au marché de travaux avec l\'entreprise De Colonna – avenant n° 2 au marché avec l\'entreprise Iss Espaces Verts (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 16 octobre 2008
    Cote : 535 W 15/52
    Sujet : installation sportive / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Complexe de sports et de loisirs Serge-Mésonès
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-218 Renouvellement urbain du quartier Rive Droite – déclassement du domaine public des terrains pour le projet de logements place centrale
    1 vue - 2008-218 Renouvellement urbain du quartier Rive Droite – déclassement du domaine public des terrains pour le projet de logements place centrale (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 16 octobre 2008
    Cote : 535 W 15/53
    Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / propriété publique / logement
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite / Auxerre (Yonne, France) -- Place Centrale
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-219 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – construction de l'équipement public de proximité (EPP) – marchés complémentaires avec les entreprises C3B et BC
    1 vue - 2008-219 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – construction de l\'équipement public de proximité (EPP) – marchés complémentaires avec les entreprises C3B et BC (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 16 octobre 2008
    Cote : 535 W 15/54
    Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / commande publique / équipement socio culturel
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères / Auxerre (Yonne, France) -- Équipement public de proximité des Brichères
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-220 Acquisition d'un terrain en zone à urbaniser « Les Champlys »
    3 vues - 2008-220 Acquisition d\'un terrain en zone à urbaniser « Les Champlys » (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 16 octobre 2008
    Cote : 535 W 15/55
    Sujet : immobilier / propriété publique
    Lieu : Les Champlys (Auxerre, Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-221 Acquisition d'un terrain en zone à urbaniser « Les Charrons »
    3 vues - 2008-221 Acquisition d\'un terrain en zone à urbaniser « Les Charrons » (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 16 octobre 2008
    Cote : 535 W 15/56
    Sujet : immobilier / propriété publique
    Lieu : Les Charrons (Auxerre, Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-222 Publicité extérieure – fixation des modalités d'application de la taxe locale
    3 vues - 2008-222 Publicité extérieure – fixation des modalités d\'application de la taxe locale (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 16 octobre 2008
    Cote : 535 W 15/57
    Sujet : fiscalité
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-223 Saint-Georges – révision du plan local d'urbanisme (PLU) – représentation de la ville au groupe de travail
    2 vues - 2008-223 Saint-Georges – révision du plan local d\'urbanisme (PLU) – représentation de la ville au groupe de travail (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 16 octobre 2008
    Cote : 535 W 15/58
    Sujet : urbanisme
    Organisme : Saint-Georges-sur-Baulche (Yonne)
    Lieu : Saint-Georges-sur-Baulche (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-224 Parc d'activités tertiaires des Clairions – aménagement d'un parking public – approbation du plan de financement – demandes de subventions
    1 vue - 2008-224 Parc d\'activités tertiaires des Clairions – aménagement d\'un parking public – approbation du plan de financement – demandes de subventions (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 16 octobre 2008
    Cote : 535 W 15/59
    Sujet : zone d'activités / équipement collectif / finances locales
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-225 Parc d'activités des Clairions – dénomination de voies nouvelles (rond-point des Clairions, rond-point de la fontaine Sainte-Marguerite, avenue Jean Monet, rue Bronislaw Geremek, rue Paul-Henri Spaak, avenue Robert Schuman)
    1 vue - 2008-225 Parc d\'activités des Clairions – dénomination de voies nouvelles (rond-point des Clairions, rond-point de la fontaine Sainte-Marguerite, avenue Jean Monet, rue Bronislaw Geremek, rue Paul-Henri Spaak, avenue Robert Schuman) (ouvre la visionneuse)

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    Date  : 16 octobre 2008
    Cote : 535 W 15/60
    Sujet : zone d'activités / réseau routier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-226 Budget principal 2008 – décision modificative n° 3
    4 vues - 2008-226 Budget principal 2008 – décision modificative n° 3 (ouvre la visionneuse)

    4 vues

    Date  : 16 octobre 2008
    Cote : 535 W 15/61
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-227 Budgets annexes Assainissement et Crématorium – décision modificative n° 1
    5 vues - 2008-227 Budgets annexes Assainissement et Crématorium – décision modificative n° 1 (ouvre la visionneuse)

    5 vues

    Date  : 16 octobre 2008
    Cote : 535 W 15/62
    Sujet : traitement des eaux usées / équipement collectif / finances locales
    Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-228 Attribution de subventions exceptionnelles
    1 vue - 2008-228 Attribution de subventions exceptionnelles (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 16 octobre 2008
    Cote : 535 W 15/63
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-229 Taxe locale d'équipement – demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard de la SCI Blin
    1 vue - 2008-229 Taxe locale d\'équipement – demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard de la SCI Blin (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 16 octobre 2008
    Cote : 535 W 15/64
    Sujet : fiscalité immobilière / exonération fiscale
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-230 Taxe locale d'équipement – demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard de monsieur Philippe Delaval et madame Guillot
    1 vue - 2008-230 Taxe locale d\'équipement – demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard de monsieur Philippe Delaval et madame Guillot (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 16 octobre 2008
    Cote : 535 W 15/65
    Sujet : fiscalité immobilière / exonération fiscale
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-231 Taxe locale d'équipement – demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard de monsieur et madame Bourahla M'Kasri
    1 vue - 2008-231 Taxe locale d\'équipement – demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard de monsieur et madame Bourahla M\'Kasri (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 16 octobre 2008
    Cote : 535 W 15/66
    Sujet : fiscalité immobilière / exonération fiscale
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-232 Garantie d'emprunt – Val d'Yonne Habitat – travaux d'amélioration Résidence du parc – emprunt de 149 500 € auprès du CIL
    1 vue - 2008-232 Garantie d\'emprunt – Val d\'Yonne Habitat – travaux d\'amélioration Résidence du parc – emprunt de 149 500 € auprès du CIL (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 16 octobre 2008
    Cote : 535 W 15/67
    Sujet : logement social / finances locales
    Organisme : Val d'Yonne Habitat (Auxerre ; 1967-2018)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence du Parc
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-233 Écoles privées – participation de la ville aux frais de fonctionnement [les conventions ont été reliées à partir de la p. 81695 jusqu'à la p. 81705]
    3 vues - 2008-233 Écoles privées – participation de la ville aux frais de fonctionnement [les conventions ont été reliées à partir de la p. 81695 jusqu\'à la p. 81705] (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 16 octobre 2008
    Cote : 535 W 15/68
    Sujet : enseignement privé
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-234 Concession de distribution publique d'énergie électrique – présentation du compte-rendu d'exploitation 2007
    33 vues - 2008-234 Concession de distribution publique d\'énergie électrique – présentation du compte-rendu d\'exploitation 2007 (ouvre la visionneuse)

    33 vues

    Date  : 16 octobre 2008
    Cote : 535 W 15/69
    Sujet : distribution électrique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-235 Concession pour le service public de gaz – présentation du compte-rendu d'exploitation 2007
    34 vues - 2008-235 Concession pour le service public de gaz – présentation du compte-rendu d\'exploitation 2007 (ouvre la visionneuse)

    34 vues

    Date  : 16 octobre 2008
    Cote : 535 W 15/70
    Sujet : distribution de gaz
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-236 Service public d'assainissement 2007 – rapport annuel sur le prix et la qualité du service
    16 vues - 2008-236 Service public d\'assainissement 2007 – rapport annuel sur le prix et la qualité du service (ouvre la visionneuse)

    16 vues

    Date  : 16 octobre 2008
    Cote : 535 W 15/71
    Sujet : traitement des eaux usées
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-237 Personnel municipal – dispositif d'astreinte – modification
    1 vue - 2008-237 Personnel municipal – dispositif d\'astreinte – modification (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 16 octobre 2008
    Cote : 535 W 15/72
    Sujet : personnel
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-238 Maison des randonneurs – choix du mode de gestion 2009-2014 – constitution de la commission d'ouverture des plis
    6 vues - 2008-238 Maison des randonneurs – choix du mode de gestion 2009-2014 – constitution de la commission d\'ouverture des plis (ouvre la visionneuse)

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    Date  : 16 octobre 2008
    Cote : 535 W 15/73
    Sujet : équipement touristique / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison des randonneurs
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-239 Recensement rénové de la population – mise en place du dispositif
    1 vue - 2008-239 Recensement rénové de la population – mise en place du dispositif (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 16 octobre 2008
    Cote : 535 W 15/74
    Sujet : recensement de population
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-240 Association de professionnels des collectivités locales AFIGESE-CT – adhésion de la ville
    2 vues - 2008-240 Association de professionnels des collectivités locales AFIGESE-CT – adhésion de la ville (ouvre la visionneuse)

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    Date  : 16 octobre 2008
    Cote : 535 W 15/75
    Sujet : association / finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-241 Actes de gestion courante
    4 vues - 2008-241 Actes de gestion courante (ouvre la visionneuse)

    4 vues

    Date  : 16 octobre 2008
    Cote : 535 W 15/76
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Feuille de présence
    1 vue - Feuille de présence (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 16 octobre 2008
    Cote : 535 W 15/77
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-242 Personnel municipal – recrutement d'un agent non titulaire pour faire face à un besoin occasionnel
    1 vue - 2008-242 Personnel municipal – recrutement d\'un agent non titulaire pour faire face à un besoin occasionnel (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 16 octobre 2008
    Cote : 535 W 15/78
    Sujet : personnel
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

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